Compte rendu de Madame Isabelle Breneur-Garrel sur la 42ème conférence de la BIALL qui s’est tenue à Newcastle du 16 au 18 juin 2011.

Compte rendu BIALL 2011

The Law in British Crown Dependencies: document de présentation de la BIALL 2010.

Suite à l’Atelier du 16 mars dernier sur les travaux préparatoires, qui a eu lieu juste avant de l’AG de Juriconnexion, nous vous transmettons la synthèse des fiches d’évaluation.
Nous avons étudié 33 réponses.

Sur la durée et le format de l’Atelier :
* 88% pensent que la durée est « adaptée » ;
* 75% pensent que les acquis de l’Atelier sont « immédiatement utilisables » ;
* 97% envisagent de venir à d’autres ateliers

Sur la documentation/support distribués :
* La documentation a paru utile pour 91 % d’entre vous mais suffisante pour seulement 68%. Vous regrettez également le manque de support pour la présentation des méthodes de recherches. Nous avons donc là, un axe de progrès auquel nous réfléchissons déjà pour la prochaine session.

Sur les interventions :
* La présentation du point de droit vous a semblé suffisante (83% des réponses)
* 66 % d’entre vous ont jugé suffisant l’exposé des méthodes de recherche, mais 34% sont restés sur leur faim. En conséquence, nous prévoyons de créer un canevas d’intervention pour mieux structurer cette 2è partie.

Sur le choix des sujets, nous vous proposions 4 thèmes :
* Droit fiscal : 32% des réponses
* Droit social : 32% des réponses
* Environnement : 23 %
* Arbitrage 13%
Les choix que vous nous avez proposés ont porté sur le droit européen et communautaire, le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, le secteur banque bourse finance. Nous en prenons bonne note et nous les ajoutons aux sujets à traiter dans les prochains mois. Vous serez informés rapidement.

Sur les horaires :
* 48% d’entre vous préfèrent le début de la matinée
* 24% pour fin de journée
* 16% pendant l’heure du déjeuner
* 12% au cours de l’après-midi
A noter : les répondants à cette évaluation étaient des personnes présentes le matin, donc peut-être plus disponibles par définition.
Il est difficile de contenter tout le monde. L’atelier est au départ une activité prévue à partir de 17h, une fois par trimestre. Nous pensons tester cet horaire dans un premier temps et nous réfléchirons éventuellement à un horaire plus adapté en fonction de vos demandes suivantes.

Note globale :
* 64% accorde une note de 4 sur 5 (5 étant la meilleure note) à ce premier Atelier
* Mais 12% des personnes n’ont pas répondu.

Ces résultats sont très encourageants pour l’équipe organisatrice.  Grâce à vos réponses nous obtenons une bonne base pour optimiser le prochain Atelier. Nous vous en remercions sincèrement.

Un des documents fournis par Philippe Grisoni est disponible sur le site de Juriconnexion : http://www.juriconnexion.fr/wp-content/uploads/2012/02/Documents-et-biblioV2.pdf

Une dernière info : le prochain Atelier aura lieu au mois de juin 2012. Il sera gratuit pour les adhérents et payant pour les non adhérents (50€).

Isabelle Fructus
Olivier Anceschi
Philippe Grisoni
Sandrine Esclangon

La réunion annuelle Legifrance – Juriconnexion aura lieu le jeudi 7 juin au Cabinet Gide Loyrette Nouel de 9h à 12h au 28 cours Albert 1er. Accueil à partir de 8h30.

Ordre du jour :

Les pages traduction du droit

Le travail de consolidation et de codification de la DILA,

Les recherches de versions antérieures de textes et de code

Mise en œuvre de l’action SOLON 2 – démarche qualité du droit / consolidation des textes à la source

Mise en place de la norme ECLI (référencement automatique de la Jurisprudence) et mise en perspective de l’intérêt de ce travail par rapport à l’UE

Application JO sur Legimobile pour Tablette I PAD avec un retour sur le site webmobile Legimobile.fr

L’inscription est gratuite mais obligatoire à partir de ce formulaire en ligne :

https://docs.google.com/spreadsheet/viewform?formkey=dG91S0xKU044a2NHRjdKVmlJQjhrU0E6MQ

Support de présentation et réponses aux questions des participants :

Présentations de Mesdames Charlemagne et Subileau, DILA.

«L’Atelier fiscal» aura lieu le jeudi 5 juillet 2012 de 17h00 à 19h00 au Cabinet TAJ – 181 avenue Charles de Gaulle 92525 Neuilly-sur-Seine (métro ligne 1 Pont de Neuilly).

M. Patrick Fumenier, associé fiscaliste au cabinet TAJ et Mme. Sandrine Esclangon, documentaliste au cabinet TAJ animeront cet atelier consacré à la fiscalité. De plus, Mme. Jocelyn Pierre, chef du projet Pergam DGFIP / Service juridique de la fiscalité, viendra présenter la base BoFIP (bulletin officiel des finances publiques).

Merci de bien vouloir confirmer votre présence avant le 02/07/2012 en renvoyant le bulletin d’inscription disponible.

Pour rappel, « L’Atelier » est une activité Juriconnexion destinée à offrir aux adhérents une meilleure connaissance des domaines du droit et des sources associées. Ainsi, une fois par trimestre (de 17h00 à 19h00), « L’Atelier » sera consacré à une thématique ou un point de droit (Travaux parlementaires, fiscalité, arbitrage, droit de l’environnement, etc.) et sera décomposé en trois temps :

- présentation par un juriste des éléments de droit à connaître pour comprendre la documentation juridique sur cette thématique ;

- présentation par un documentaliste juridique des principales sources et méthodes de recherche liées ;

- le temps restant étant consacré à des échanges informels.

L’Atelier fiscal du 05-07-2012 organisé par Juriconnexion au sein du cabinet Taj a réuni une quarantaine de personnes de 17h00 à 19h30.

M. Patrick Fumenier, associé fiscaliste chez TAJ, a présenté les principes généraux du système fiscal français et rappelé les points d’attention des praticiens en la matière.

Mme. Sandrine Escanglon, Documentaliste chez TAJ, a présenté les principales sources d’information en matière fiscale.

Mme. Jocelyn Pierre, après une présentation générale de la nouvelle base Bofip-Impôts, a répondu à un certain nombre de questions de la salle.

Les présentations des deux intervenants à l’Atelier fiscal sont téléchargeables ici et ici.

Le prochain atelier aura lieu courant septembre 2012.

Imaginer un lieu numérique où toutes les composantes du droit des Etats membres : acteurs, sources et pratiques, seraient réunies, comparées, étudiées et petit à petit à petit harmonisées – est-ce possible ?

Les associations ADIJ et Juriconnexion, avec le soutien du Barreau de Paris, de l’association Capitant et d’autres structures étrangères ou amies, proposent le  21, 22 et 23 novembre 2012, d’examiner l’existence et le fonctionnement de cette hypothèse devenue réalité : développement  rapide des réseaux professionnels, des procédures dématérialisées et des  outils d’interopérabilité des systèmes.

Mise au point de normes européennes d’interporabilité, langages, thésaurus, moteurs, fonds rassemblés : tout concourt à favoriser toujours l’accès au droit transnational, les évolutions récentes du droit international  privé, sous l’impulsion des institutions internationales et européennes,  imposant à tous les acteurs du droit une meilleure connaissance des droits voisins.

Le 21, 22 et 23 novembre à Paris venez faire le point sur l’état d’avancement de ces processus,  sur leurs réussites mais aussi leurs échecs, leurs avancées mais aussi leurs  blocages et leurs freins,  que ce soit en matière de communication, de  collaboration et de coopération interprofessionnelles et  transfrontières, ou au regard de l’harmonisation des normes et des  procédures dans l’exercice des professions juridiques et judiciaires.

Toutes les informations pratiques sur le site des journées

http://www.legalaccess.eu

L’entrée sera gratuite mais l’inscription sera obligatoire. Les conférences auront lieu en anglais ou en français avec traduction simultanée.

Le programme quasi définitif sera publié sur le site des journées à partir du 7 septembre.

Ces journées se tiennent grâce au soutien de nombreux sponsors : Wolters Kluwer France Lamy sponsor officiel, Lexbase, Legal News, Groupe Revue Fiduciaire, Europresse CDRom SNI, Berger Levrault, PMB services, ST Groupe, Cabinets Gide Loyrette Nouel, Salans, Baker & Mc Kenzie.

Cette liste n’est pas définitive. Vous pouvez encore associer votre structure à cet événement prestigieux.

Dossier sponsor consultable à l’adresse suivante :

http://www.legalaccess.eu/?Dossier-Sponsor-2012

Voici les grandes lignes de l’analyse des fiches d’évaluation du 2^e Atelier Fiscal Juriconnexion organisé le 5 juillet dernier au sein du Cabinet TAJ. Ces résultats sont une nouvelle fois très encourageants.

Nous vous rappelons que le prochain atelier, proposé par Juriconnexion aura pour thème l’arbitrage. Il aura lieu le mardi 11 septembre 2012 de 17h à 19h au cabinet Gide,  22 cours Albert Ier, Paris 8è (M°: Champs Elysées Clemenceau ou Alma Marceau). Bulletin d’inscription : https://docs.google.com/spreadsheet/viewform?formkey=dEg4QlV2eUF4TnZmdTVWTEQ1QUthQXc6MQ#gid=0

Résultats des fiches d’évaluation du 2^e Atelier Fiscal Juriconnexion du 05-07-2012 :

- Nombre de personnes ayant répondu : 36

- Durée et format de l’Atelier :

* 94% pensent que la durée est « adaptée » (contre 88% pour l’atelier 1) ;

* 90% pensent que les acquis de l’Atelier sont « immédiatement utilisables » (contre 75% pour l’atelier 1);

* 100% envisagent de venir à d’autres ateliers (contre 97% pour l’atelier 1)

- Documentation/support distribués :

* 97% pensent que la documentation distribuée est satisfaisante (3% : demandent les supports en ligne avec les URL) et 100% qu’elle est utile.

- Les acquis de l’atelier sont-ils réutilisables :

* 90% pensent qu’ils sont utilisables immédiatement

* 10% après adaptation

- Proposition pour les prochains thèmes 

* banque bourse (40%),

* droit communautaire (26%),

* propriété intellectuelle (23%)

* environnement (11%).

* Les autres thèmes plébiscités spontanément (hors liste) sont dans l’ordre de préférence : social et concurrence.

- Horaire :

* fin de journée 17h00-18h30 (71%)

* matin 9h30-11h00 (29%)

- Note globale :

* 85% accorde une note globale de 4 sur 5 à ce 2^e atelier (contre 64% pour le premier atelier)

Merci à toutes celles et ceux qui ont répondu au questionnaire (ces réponses nous aident à optimiser les prochains ateliers) et très bonne journée à vous !

Pour le groupe de travail « Atelier Juriconnexion »

Olivier Anceschi

Le 11 septembre dernier, Juriconnexion a organisé l’atelier de l’arbirtrage au cabinet Gide, en présence de :

M. Christian Camboulive, Avocat associé, équipe Dispute Resolution – Arbitration, Cabinet Gide Loyrette Nouel,

M. Alfredo De Jesús O., Docteur en droit, Université Panthéon-Assas (Paris II), Avocat aux Barreaux de Paris et du Venezuela

Mme Natacha Pinon, documentaliste à la Cour internationale d’arbitrage de la CCI.

Les slides de présentation des sources en droit de l’arbirtrage sont disponibles ici.

Le prochain atelier, proposé par Juriconnexion, aura pour thème le Droit bancaire. Il aura lieu le jeudi 13 décembre 2012 de 17h à 19h au :

Cabinet Baker & McKenzie, 1 rue Paul Baudry 75008 Paris
Métros : ligne 9 (Saint-Philippe-du-Roule), ligne 1 (George V)

Nous vous proposons le programme suivant :

17h00 : Présentation des grands principes du droit bancaire par Reine Barratin, qui est responsable juridique RBWM (Retail Banking Wealth Management) à HSBC France – Direction des Affaires Juridiques.

18h00 : Intervention de Mme Rachida Lièvre, documentaliste juridique (ressources documentaires de la Direction des Affaires juridiques HSBC France), qui nous exposera les sources dans ce domaine.

18h30 : Questions-réponses

A la suite de cet atelier, l’association Juriconnexion vous propose un apéritif dans un bar proche du cabinet.

Bulletin d’inscription :

https://docs.google.com/spreadsheet/viewform?formkey=dC1hdk55cUpqRlR6T2ZHcXRiUUFRclE6MQ#gid=0

Pour rappel, « L’Atelier » est une activité Juriconnexion destinée à offrir aux adhérents une meilleure connaissance des domaines du droit et des sources associées. Ainsi, une fois par trimestre (de 17h00 à 19h00), « L’Atelier » est consacré à une thématique ou un point de droit (Travaux parlementaires, fiscalité, arbitrage, droit de l’environnement, etc.) et se décompose en trois temps :
- présentation par un juriste des éléments de droit à connaître pour comprendre la documentation juridique sur cette thématique ;
- présentation par un documentaliste juridique des principales sources et méthodes de recherche liées ;
- le temps restant étant consacré à des échanges informels.

Nous souhaitons vous compter nombreux pour ce 4^ème atelier.

L’équipe organisatrice
ateliers@juriconnexion.fr

Le dernier atelier consacré au droit bancaire s’est tenu jeudi 13 décembre au cabinet Baker & Mc Kenzie, Paris 8è.

Vous trouvez ci-joint les présentations de Mme Reine Barratin, juridique RBWM (Retail Banking Wealth Management) à HSBC France – Direction des Affaires Juridiques, ainsi que de Mme Rachida Lièvre, documentaliste juridique.

Un atelier consacré au droit social s’est tenu le jeudi 28 mars 2013 de 9 heures à 10 heures 30 dans la salle du patronage laïc du XVème, 61 rue Violet, Paris 15ème.

Voici les slides de présentation :

Point de droit présenté par Jean Benoit Cottin, Avocat au cabinet Capstan

Présentation des sources par Stéphane Marguerin et Claire Brossard du centre de ressources des ministères sociaux

L’atelier est une activité créée en 2012. Elle est destinée à offrir aux adhérents une meilleure connaissance des domaines du droit et des sources associées. Ainsi, une fois par trimestre -de 17h00 à 19h00- l’atelier est consacré à une thématique ou un point de droit (fiscalité, arbitrage, travail…) et est décomposé en trois temps :

- présentation par un juriste des éléments de droit à connaître pour comprendre la thématique ;

- présentation par un documentaliste juridique des principales sources et méthodes de recherche liées ;

- le temps restant est consacré à des échanges informels et conviviaux.

Si vous avez des sujets que vous voudriez voir abordés ou si vous-même désirez traiter une partie, vous pouvez nous contacter à ateliers@juriconnexion.fr.

Nous vous aiderons à élaborer votre projet.

Compte rendu de Madame Isabelle Breneur-Garrel sur la 43ème conférence de la BIALL qui s’est tenue à Belfast en juin 2013.

Conférence BIALL 2012 à Belfast

Un atelier consacré au droit de l’environnement s’est tenu le lundi 08 juillet 2013 de 17 heures à 19 heures au sein du cabinet Clifford Chance, 9 Place Vendôme Paris, 1er arrondissement.

Voici les slides de présentation :

Point de droit présenté par Blandine Berger, Juriste au sein du cabinet Huglo-Lepage.
Point sur sources documentaires présenté par Stéphanie Polier, Documentaliste au sein du cabinet Clifford-Chance.

La prochaine Journée Juriconnexion intitulée « E-book juridique : nouveau support, nouveau marché » aura lieu le mardi 26 Novembre 2013 au cabinet Clifford Chance – 9 place Vendôme – 75001 Paris.

Le programme complet de la Journée, actuellement en cours de finalisation, vous sera prochainement communiqué sur la liste. 

Il sera aussi mis en ligne sur le site http://www.juriconnexion.fr

Vous pouvez d’ores et déjà vous inscrire et ainsi bénéficier d’un tarif préférentiel en renouvelant votre adhésion pour 2014.

Pour ce faire, merci de compléter le formulaire disponible en PJ ainsi que sur le site http://www.juriconnexion.fr et de le renvoyer 

- soit par courriel : secretaire@juriconnexion.fr

- soit par courrier : Juriconnexion – Maison des Associations du 8ème Arrondissement – 23 rue Vernet – 75008 PARIS.

Les membres du Conseil d’Administration de Juriconnexion se réjouissent d’avance de vous retrouver à la Journée et de vous compter parmi les membres de l’association.

Juriconnexion vous souhaite une très bonne année

Best wishes and happy new year from Juriconnexion

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La doctrine juridique a-t-’elle trouvé un nouveau support avec la vidéo ? C’est à cette question que va s’efforcer de répondre cette nouvelle « Rencontre avec… » qui aura pour thème les vidéos dans le domaine du droit.

Pour cela nous avons invité à échanger sur ce thème représentants de l’université et éditeurs, afin de faire à la fois un inventaire de l’existant et évoquer les politiques en la matière. Nous traiterons aussi des aspects techniques et juridiques relatifs la récupération, l’utilisation et la diffusion de ces vidéos et pour finir nous verrons comment il peut être possible d’intégrer ce nouveau support dans nos actuelles ressources.

Les vidéos juridiques : un nouveau support pour la doctrine ?

Les vidéos juridiques et l’université

-La politique des universités en matière de vidéos juridiques

Bruno Dondero,  Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) Directeur du CAVEJ (Centre audiovisuel d’études juridiques des Universités de Paris)

o    Présentation de la politique des universités en matière de vidéos juridiques

o    Aspects techniques (mode de diffusion, format), juridiques (droits d’auteurs des enseignants et intervenants, droits voisins des universités)

o    L’utilisation de la vidéo par un professeur de droit, retour d’expérience

- Inventaire des réalisations des universités

Les vidéos juridiques et les éditeurs privés

-La politique des éditeurs privés en matière de vidéos juridiques

LexisNexis (Caroline Sordet,  directrice du développement éditorial / Guillaume Deroubaix, directeur éditorial en charge des contenus) & Editions Francis Lefebvre (Nathalie Le Garff, responsable de la communication)

o    Objectif : outil marketing ou nouvel outil de diffusion de la doctrine ?

o    Politique éditoriale : quels contenus ?

o    Cible, retour des utilisateurs, fréquentation

o    Aspects techniques : mode de diffusion, format

o    Indexation, recherche, conservation

-Inventaire des réalisations des éditeurs juridiques

Les vidéos juridiques et la documentation

-  Comment récupérer, indexer, organiser et mettre à disposition des utilisateurs les vidéos juridiques

Thomas Saint-Aubin, Service du Premier Ministre – Direction de l’Information Légale et Administrative, Délégation à l’innovation au développement et à la stratégie, Responsable du Pôle Stratégie

o    Identification des vidéos juridiques existantes

o    Intégration de cette source dans le corpus documentaire : indexation

o    Diffusion auprès des utilisateurs : aspects techniques, respect de la propriété intellectuelle

-  Les fonctionnalités de PMB en matière de gestion des documents vidéos

Eric Robert, direction générale PMB Services

La manifestation se déroulera le jeudi 05 juin 2014 de 9 h 00 à 12 h 30 dans les locaux du cabinet Clifford Chance, 9 Place Vendôme – 75001 Paris (Métro Tuileries / Opéra).

Bulletin d’inscription à télécharger

Le Conseil d’administration de Juriconnexion pour l’année 2014 se compose de :

Bureau

Jean GASNAULT Président Gide Loyrette Nouel

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Laurence LONGET Vice-présidente MGEN

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Gwenola NEVEU Secrétaire générale Latham & Watkins

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Stéphanie JAFFRES Secrétaire général adjoint Notaires Oudot Associés

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Elsa BARTOLUCCI Trésorière Essilor

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Tiphaine de MAUDUIT Trésorière adjointe Franklin

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Administrateurs

Guillaume ADREANI

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Sylvie BONNISSENT Secrétariat général du gouvernement

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Benoît BREARD Shearman & Sterling LLPGroupes Rencontres avec... et Etude

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Isabelle BRENNEUR-GAREL Hoche, société d’avocatsGroupe associations étrangères

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Marion CHOVET Bibliothèque Cujas

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Alexandra Deniot Latournerie Wolfrom

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M-D DESMARCHELIER Clifford Chance

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Sandrine ESCLANGON TAJGroupes Juriformation & Ateliers

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Séverine FAURE De Pardieu Brocas Maffei

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Philippe GRISONI SénatGroupe Ateliers

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F.Xavier MERIGARD Alérion, société d’avocatsWebmaster

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Noémie SOLLE

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Flavie VERREY EvershedsGroupe Juriformation

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Membre honoraire

Anny MAXIMIM

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Juriconnexion a le plaisir de vous informer que le prochain atelier aura pour thème le droit de la propriété industrielle et des brevets.

 Il aura lieu le jeudi 26 juin 2014 de 16h30 à 18h30 au cabinet Gide Loyrette Nouel, 22 Cours Albert 1^er, Paris 8^ème.

 Au cours de cet atelier :

- Véronique Fouet et Stéphane Boulanger de l’INPI présenteront les principaux points de droit,

- David Monin, documentaliste et ingénieur brevets chez Essilor International, présentera les principales sources d’information dans ce domaine,

Le temps restant sera consacré aux échanges avec les participants.

À l’issue de cet événement, Juriconnexion a le plaisir de vous inviter à un apéritif qui se tiendra au bar « Au Vingt-deux », 22 rue Jean Goujon, Paris 8ème.

Pour vous inscrire, nous vous remercions de remplir le formulaire suivant :

https://docs.google.com/forms/d/1ELIFQOsvEHp13VDevmMrFVBYZpHnnhri19–JVHUTf8/viewform

Cette inscription est gratuite mais obligatoire pour les adhérents.

Pour les non-adhérents, l’inscription coûte 50€. Nous vous remercions de nous faire parvenir un chèque à l’ordre de Juriconnexion (Maison des associations, 23 rue Vernet, Paris 8^ème)

Nous vous attendons nombreux.

Pour retrouver d’autres informations concernant les ateliers : http://www.juriconnexion.fr/les-ateliers/ et pour nous écrire : ateliers@juriconnexion.fr 

Le jeudi 5 juin 2014 une « Rencontre avec… » a été organisée dans les locaux du cabinet Clifford Chance sur le thème suivant : les vidéos juridiques : nouveau support pour la doctrine ?

 Devant un auditoire d’une quarantaine de personnes il a d’abord été rendu compte par M. Benoît Bréard (Shearman Sterling – Juriconnexion) des réponses faites au questionnaire sur l’utilisation des vidéos dans le cadre universitaire :

Support de la présentation en version pdf

 Le professeur Bruno Dondero (Université Paris I) a ensuite évoqué son expérience en matière d’utilisation de la vidéo comme support de cours ainsi que pour la mise en place du « MOOC Sorbonne Droit des entreprises » :

 Après avoir évoqué les réalisations universitaires en matière de vidéo dans le domaine juridique, a ensuite été abordée la question de la politique des éditeurs en la matière. Pour introduire ce point une synthèse très complète à propos de ce que l’on peut trouver en matière de vidéo sur les sites web des principaux éditeurs juridiques français a été faite par Mme Katell Piboubes (STC Partners – Juriconnexion):

Support de la présentation en version pdf

 Ensuite Mmes Sordet, de Lexis France, et Le Garff, des Editions Francis Lefebvre, ont montré les réalisations de leur maison d’édition respective et ont évoqué les projets en en cours :

Télécharger le support de Lexis Nexis

Télécharger le support des Editions Francis Lefebvre

 La dernière partie de cette « Rencontre avec… » portait sur les questions techniques relatives à l’utilisation de la vidée. M. Thomas Saint Aubin (DILA), à partir de son expérience personnelle, a traité des questions techniques soulevées par la récupération, l’indexation, l’organisation et la gestion des vidéos. M. Eric Robert (PMB) a montré ensuite comment il est possible d’intégrer des vidéos dans un portail de bibliothèque et de faire des recherches au sein de ce nouveau fonds documentaire.

 Sa présentation